Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECISIONEX
VERRET-BATSCH (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1294357
Date de dépôt :
19/10/1984
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
19/10/1994

Présentation de la marque DECISIONEX

Déposée le 19 octobre 1984 par VERRET-BATSCH (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « DECISIONEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERRET-BATSCH (Société Civile) domicilié(e) 3, rue Erckmann Chatrian B.P. 46, Montigny-Lès-Metz Centre, 57026 METZ CEDEX 1. - France.

La marque DECISIONEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECISIONEX est expirée depuis le 19 octobre 1994.

VERRET-BATSCH (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : DECI.Z , DECISEX , DECIGEX


VERRET-BATSCH (Société Civile) - 3, rue Erckmann Chatrian B.P. 46, Montigny-Lès-Metz Centre, 57026 METZ CEDEX 1. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

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